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Marques déposées par monsieur Ivan AMELINEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Ivan AMELINEAU

Numéro de dépôt :
1584097
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000
Marque figurative de Ivan AMELINEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1990 par monsieur Ivan AMELINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ivan AMELINEAU domicilié(e) Maisonnave, 40390 SAINT-MARTIN DE HINX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584097.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2000.

Ivan AMELINEAU a également déposé les autres marques suivantes : NEW FACTORY , IVAN AMELINEAU SURFBOARDS


Monsieur Ivan AMELINEAU - Maisonnave, 40390 SAINT-MARTIN DE HINX - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Bateaux, planches à voile, planches pour le surfing, vêtements, en particulier vêtements et combinaisons de sport et gymnastique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].